Codex de Valcoeur

Codex de Valcoeur

Tout individu entrant à Valcoeur atteste avoir pris connaissance des dites lois de la cité

Article 1 - Noblesse
La noblesse se doit d'être respectée en tout temps, surtout lorsqu'un plébéien s'adresse à un noble reconnu (Voir article 1.1), mais aussi d'un noble reconnu vis-à-vis d'un autre noble reconnu.
Le non-respect de la noblesse peut aller du délit moyen au délit majeur.

Article 1.1 Noblesse reconnue
La noblesse est dite reconnue, lorsque la couronne de Valcoeur reconnaît les titres de la famille, qu'elle soit basée à Centreterre ou toute autre province de Rhyl.

Article 1.2 Noblesse étrangère
La noblesse étrangère se doit d'être respectée au même titre que la noblesse native de Valcoeur.

Article 1.3 Faux titres
La découverte de faux titres de noblesse en lien avec une personne et/ou sa famille est passible d'une sanction pour délit majeur pour la personne et/ou sa famille.

Article 1.4 Haute noblesse
La haute noblesse a droit de vie ou de mort sur la plèbe, la basse noblesse de la cité de Valcoeur, ainsi que tous les nobles étrangers étant sur leur territoire respectif.

Article 1.4.1 Titres de la haute noblesse
La haute noblesse est composée de tous les Seigneurs.



Article 2 – Corruption
La corruption et la tentative de corruption sont passibles de sanctions moyennes ou majeures.



Article 3 – Biens et matériels
Valcoeur reconnaît le droit de tous les voyageurs et citoyens à disposer d'eux-mêmes et de leurs biens.
Les esclaves sont considérés comme des biens appartenant à leur maître dont ils peuvent disposer librement.



Article 4 – Coups et blessures
Est considéré comme délit toute atteinte physique non permanente, morale ou aux biens d’autrui, d'un plébéien à un plébéien (Mineur-moyen), d'un noble à un noble (Moyen-majeur), d'un plébéien à un noble reconnu (Majeur).
Tout trouble à l’ordre public sera considéré comme délit mineur ou moyen, selon les autorités en place.



Article 5 – Combats et duels
Les combats sont autorisés dans l’enceinte de l'arène.
Les duels sont autorisés dans l’arène en présence d’au moins un témoin par partie concernée.



Article 6 – Créatures hostiles
Les monstres ou élémentaires ou invocations sont interdits à l'intérieur de la cité, cela sera considéré comme un délit moyen.
L'action d'une personne étant prise sur le fait de vouloir attirer des bêtes sauvages dangereuses, pour semer le trouble dans la ville, son geste sera considéré comme un délit moyen ou majeur.
Les animaux ou créatures domptées pouvant représenter un danger de par leur agressivité potentielle sont interdites en ville, cela sera considéré comme un délit mineur.




Sanctions pour un délit mineur

• Dédommagements (Matériels ou monétaires)
  
• Travaux communautaires
  
• Excuses publiques
  

Sanctions pour un délit moyen (En plus des sanctions pour délit mineur)

• Humiliation publique (Cage de la honte, coup de fouet, attaché à un pôteau près de barils de fruits et légumes pourris)
  

Sanctions pour un délit majeur (En plus des sanctions pour délit moyen)

• Exécution (Pendaison, Décapitation)