 Sujet: Codex de l'Empire Mar 5 Oct - 0:05 | |
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- HRP:
Je sais que plusieurs sont habitué à un codex plus étoffé, plus complexe. Le but de celui-ci est d'offrir justement un peu de "lousse" à la garde. ils ne seront pas restraint par des lois hyper complexe.
- Citation :
- Loi sur les terres de l’Empire
o Est considéré un crime tout acte de vol, de tentative de vol, ou quelconque activité relié de près ou de loin à un acte de vol.
o Est considéré un crime tout acte de meurtre, de tentative de meurtre, ou quelconque activité reliée de près ou de loin à un acte ayant pour but de mener à la mort.
o Est considéré un crime tout acte de trahison, de complot, ou quelconque activité ayant pour but la trahison.
o Est considéré un crime toute agression, tentative d’agression, ou quelconque activité ayant pour but l’agression d’autrui.
o Est considéré un crime toute diffamation contre l’Empereur, la famille impériale et ses représentants (conseil impérial, garde impériale).
o Est considéré un crime toute insulte et manque de respect envers la noblesse.
o Est considéré un crime tout acte de vandalisme, tentative de vandalisme, ou quelconque activité relié de près ou de loin à un acte de vandalisme.
o Est considéré un crime tout acte pouvant troublé l’ordre publique, ou quelconque activité lié au trouble de l’ordre publique.
o L'Ordre Impérial du Gryffon Écarlate est autorisé à appliqué la loi partout sur les terres de l'Empire.
- Arrestation sur les terres de l'Empire
o Lors d'une arrestation par la garde impériale ; l'accusé, à terme, doit être remis au royaume où il a enfreint la loi.
o La garde impériale est en droit de vous sanctionner sur le champ et exclue seulement la mise à mort.
o En Valcoeur, l'accusé doit être remis à la garde de Valcoeur, sauf s'il s'agit d'un crime envers la Couronne, l'Empereur, la famille impériale ou ses représentants (conseil impérial, garde impériale).
o Un citoyen et/ou un noble est en droit de demander un procès, acceptant de rester enfermer jusqu'à celui-ci.
o Lors d'une accusation, l'accusé est considéré coupable, à moins de preuve irréfutables de son innocence.
- Loi Spécifique à Valcoeur
o Les entrainements sont limités aux endroits spécifiques dédiés à cette pratique.
o Les armes doivent être rangé en tout temps, sauf pour la garde de Valcoeur, la garde impériale et si l’autorisation est donné par un membre de la garde, ou pour protéger Valcoeur et ses représentants.
o La magie dites « Néfaste » ou « Offensive » est interdite, sous les mêmes restrictions que les armes.
o Les créatures plus grosses qu’un chien sont interdite en la cité, à l’exception des montures ainsi que des animaux porteurs. Vous êtes responsable en entier d’un geste posé par votre créature.
- Arrestation spécifique à Valcoeur
- Lors d'une arrestation par la garde, celui-ci est en droit de vous sanctionner sur le champ. Les sanctions possibles exclues la mise à mort, la mutilation ainsi que la torture.
- Un citoyen est en droit de demander un procès s'il juge son arrestation injustifié. En suivant cette voie, il accepte par contre de rester enfermer jusqu'à celui-ci. Un noble peut demander à rester en liberté, à condition d'être accompagner par un garde en tout temps et à ne pas quitter les murs.
- Si un garde juge le crime trop grave, il peut lui aussi demander un procès, et ce, afin que le juge puisse donner sanction.
- Lors d'une accusation, l'accusé est considéré coupable, à moins de preuve irréfutables de son innocence.
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| Wormhole
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